Veradoclub France
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Auteur Fil de discussion: changement de devise.. comment?  (Lu 310 fois)
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yvan
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« le: 24 Décembre 2011 15:18:38 »

Bonjour à tous,

Je suis en train de m'occuper de la vente de mon bateau prévu pour le 27 décembre
et je préfère m'en occuper moi même plutôt que de laisser
partir l'acheteur avec mon acte de francisation, d'ailleur il incombe normalement au
vendeur de faire tout cela, ça évite de se retrouver avec un bateau toujours à son nom
1 an après..

enfin,  c'est pas là ou je voulais en venir:  Je ne me rappel plus, et je ne vois
pas  comment fait on pour demander à changer le nom du bateau, car l'acheteur va
trés certainement débaptiser le bateau et je n'ai pas trouvé de formulaire.
Sur la fiche plaisance d'immatriculation d'un navire , dans la case caractéristique du navire
il y a bien en 1er : nom donné au navire, mais il s'agit de la devise actuel
peut être qu'une petite lettre d'accompagnement suffirait? si quelqu'un sait..
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Jeanneau Leader 705. Volvo Penta 5.7 GI DP 300ch
ao mahoru
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
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« Répondre #1 le: 24 Décembre 2011 15:36:25 »

Sur la demande d'immat il pourra indiquer le nouveau nom

Par contre c'est toi qui risque de supporter la taxe 2012
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yvan
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« Répondre #2 le: 24 Décembre 2011 16:04:10 »

normalement non, puis la transaction a lieu le 27 dec 2011 et je prendrai le soins de
poster le tout en RAR le soir même.
de toute façon le bateau reste immat sur Bastia et gardera le même numero
et sur la fiche plaisance il n'y a pas de case pour une demande de nouvelle devise..
« Dernière édition: 24 Décembre 2011 16:12:12 par yvan » Journalisée

Jeanneau Leader 705. Volvo Penta 5.7 GI DP 300ch
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