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Auteur Fil de discussion: peut être prochain bateau pour la pêche  (Lu 6599 fois)
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Francis . Essonne / Calvados
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« Répondre #90 le: 03 Juin 2019 07:30:22 »

Les N° c'est pas trop le problème . Je ne pige pas S'il faux cocher" Acte de francisation" ou "Carte de circulation" ou les deux ce qui ne fonctionne pas , et pour les étoiles ça ne marche pas il ne se passe rien ?????                                                                                                                                                                                                                         
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« Répondre #91 le: 03 Juin 2019 09:03:07 »

Les affaires maritime de CAEN ne répondent plus au tel . J'ai appelé le site Bateau immatriculation .com . Une charmante dame m'a expliquée qu'elle ne pouvait rien pour moi car j'ai un livret de Francisation alors que je ne devrais pas en avoir .
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Denis - alienor 470 de 1989 - 40 yam 2011
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« Répondre #92 le: 03 Juin 2019 10:49:12 »

Tu coches acte de francisation si c'est le document que t'a donné le vendeur  Clin d'oeil  Il est rare de nos jours de franciser un navire sauf si tu envisages un déplacement dans un port étranger. Avec ton bateau, il n'y a pas de pb pour traverser le "Channel"  Très souriant  Il suffit d'avoir le hauturier et le matériel de sécurité adapté. Il y a les iles anglo-normandes aussi  Sourire
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Denis
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« Répondre #93 le: 03 Juin 2019 12:25:19 »

Les affaires maritime de CAEN ne répondent plus au tel . J'ai appelé le site Bateau immatriculation .com . Une charmante dame m'a expliquée qu'elle ne pouvait rien pour moi car j'ai un livret de Francisation alors que je ne devrais pas en avoir .

bonjour,
Il n'y a aucun problème pour immatriculer ton bateau à ton nom, il suffit de remplir le document officel et de l'envoyer par courrier aux douanes de Cherbourg ou saint malo.

le lien pour le document à remplir et les pièces a fournir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R18665

Malgré sa taille et sa catégorie, ton bateau est sous acte de francisation. Plusieurs raisons possibles :
- lors de son achat; le premier propriétaire souhaitait naviguer en eaux étrangères (très fréquent dans le nord Cotentin). (vécu avec un précédent bateau)
- le bateau été acheté à l'étranger puis ré-immatriculé en france (vécu également)
- le bateau a été acheté neuf en leasing (il y a quelques années, les leaseurs francisaient les bateaux quelques soit la catégorie) (vécu également)

La démarche :
tu envois ton dossier aux douanes,
les douanes enregistre le changement de propriétaire
les douanes transmettent aux affaires maritimes,
les affaires maritimes éditent l'acte et te le retourne par courrier.

Pour les AF de Caen, ils ne répondront plus jamais, le bureau a fermé l'année dernière je crois. Il faut envoyer à cherbourg. D'ailleurs, appelle les douanes de CHERBOURG si ça te rassure, ils sont à l'écoute.

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Charles
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« Répondre #94 le: 04 Juin 2019 13:20:15 »

J'ai eu au tel le bureau des douanes de Cherbourg . Très gentille dame qui m'a conseillé de faire une demande de radiation de l'effectif naval , c'est comme ça que sa s'appelle . Elle m'a donc envoyé un formulaire de "demande de radiation de l'effectif naval" . j'en fais quoi , elle me demande de renvoyer l'ensemble du dossier à Cherbourg . C'est super ils s'occupent de tout . Mais c'est quoi le dossier ???????????????????????????????????????????????????????????????????????
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Denis - alienor 470 de 1989 - 40 yam 2011
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« Répondre #95 le: 04 Juin 2019 13:31:34 »

 Grimaçant Grimaçant Grimaçant Grimaçant

Le dossier c'est  .... au hasard  Clin d'oeil

Le formulaire remplis
Une demande de carte de circulation
l'acte de vente (tu en gardes une photocopie) signé par les deux parties
L'ancien titre de navigation (gardes une photocopie)
Un certificat de domicile (photocopie de facture d'électricité, de gaz ou d'eau)
une photocopie de ta carte d'identité
La photocopie de ton permis
Ton attestation d'assurance ...?
un raton laveur  nageur
......

(pour le raton laveur c'est facultatif  Grimaçant )
« Dernière édition: 04 Juin 2019 13:37:17 par lomdurone » Journalisée

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« Répondre #96 le: 04 Juin 2019 13:40:04 »

Je voudrais changer le nom du bateau , et j' ai rien ou le signifier . C'est vraiment la mer*e ce truc . En plus j'ai une remorque avec carte grise et c'est pas triste non plus . La remorque sera certainement à vendre car je pense pas en avoir l'utilité . 2200kg PTAC elle est de 20014 . NAVICA
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« Répondre #97 le: 04 Juin 2019 15:32:24 »

Si j'osais un conseil...

Je te dirais prends un problème à la fois....

  - Le bateau
Puis
  - La remorque

Mais rassure toi, avec la phobie administrative certain sont devenu ministre ! Clin d'oeil
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« Répondre #98 le: 04 Juin 2019 16:01:25 »

J'ai eu au tel le bureau des douanes de Cherbourg . Très gentille dame qui m'a conseillé de faire une demande de radiation de l'effectif naval , c'est comme ça que sa s'appelle . Elle m'a donc envoyé un formulaire de "demande de radiation de l'effectif naval" . j'en fais quoi , elle me demande de renvoyer l'ensemble du dossier à Cherbourg . C'est super ils s'occupent de tout . Mais c'est quoi le dossier ???????????????????????????????????????????????????????????????????????

La demande de radiation, c'est uniquement si tu souhaites le "dé-francisé", c'est à dire rendre ton acte de francisation pour repasser en carte de circulation. Etant donné que tu ne seras pas soumis à la taxe, je te te déconseille de le faire, reste en francisation avec une demande sur le lien que je t'es transmis et que je te rappelle :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R18665
et/ou :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/fiche_plaisance__08_2006_cle556823.pdf

Si tu souhaites le faire malgré tout, le lien ci-dessous pour te faire radier :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12703.do

Pour la remorque, cela se revend sans trop de problème si elle est "propre", mais tu devras malgré tout (que tu la vendes ou pas) faire la carte grise. Cette dernière se fait maintenant par internet, et ça marche bien : le vendeur declare la vente sur le site de ANTS, il t'envoie un code que tu valides en ligne, tu vérifie tes coordonnées et hop, tu reçois ta carte grise....quelques semaines après.
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Charles
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« Répondre #99 le: 04 Juin 2019 17:10:03 »

Bon de toutes les façons c'est envoyé . La femme qui gère ça au bureau des douanes m'a conseillé de faire une demande de radiation et j'avais eu au tel une femme du site "bateau-immatriculation.com " qui elle aussi était de cette avis . J'ai donc tout envoyé à Cherbourg en double car ils font suivre à Caen qui me renverra une carte de circulation normale . Le truc que je trouve bizarre c'est qu' on ne me demande pas d'argent . Pour la remorque je vais passer par un prestataire , car justement eux n'ont pas besoin de ce N° que devrait me donner le vendeur . Qui est Charmant mais qui est encore pire que moi avec internet et la paperasserie . Ça me coûtera 40€ de plus .
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« Répondre #100 le: 04 Juin 2019 18:17:48 »

Ma barquette de 5,15 est également avec un acte de francisation délivré par la douane. Ce n'est d'ailleurs plus un carnet mais une simple feuille.
Je ne paye rien à l'année et je n'ai rien payé lors de la délivrance du nouvel acte.
Normalement sur le papier à remplir tu as une ligne pour mettre le nom que tu souhaites si tu souhaites en changer.
Perso j'ai plus galéré à faire enregistrer le changement de moteur entre le débarquement de l'ancien et l'embarquement du nouveau que d'immatriculer le bateau.

Pour la remorque effectivement il te faut soit le code soit passer par un prestataire. Renseignes toi également car je me demande si maintenant il ne faut pas que le bien soit assuré pour faire la carte grise.

Tiens nous au courant
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« Répondre #101 le: 04 Juin 2019 18:26:19 »

clubman, si tu vends ta remorque, elle peut m'intéresser..
Par MP si tu veux.. Clin d'oeil
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« Répondre #102 le: 06 Juin 2019 07:41:59 »



Pour la remorque effectivement il te faut soit le code soit passer par un prestataire. Renseignes toi également car je me demande si maintenant il ne faut pas que le bien soit assuré pour faire la carte grise.

Tiens nous au courant
effectivement pour la carte grise , assurance et permis de conduire qui va bien .
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« Répondre #103 le: 06 Juin 2019 07:52:49 »

clubman, si tu vends ta remorque, elle peut m'intéresser..
Par MP si tu veux.. Clin d'oeil
Je vais probablement la vendre car en principe je n'en aurais pas l'utilité . Le bateau est au port à l'année , mon véhicule actuel est en capacité de remorquer que 1500kg " j'ai pas prévu de changer de voiture " . Mais car il y a un mais!!!!!!!! , pour le moment il n'y a plus de grue ni d'espace de carénage sur le port , ça devait être fait pour 2019 et maintenant 2020 . Donc si j'ai besoin de sortir le bateau il ne reste que le mécano du port qui possède une big remorque mais débordé de boulot . Ensuite l'emplacement pour le mettre à terre , pour le moment j'ai pas encore trouvé de solution et j'attends un peut pour voir ce qui se passe .
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« Répondre #104 le: 06 Juin 2019 19:27:11 »

Merci pour ta réponse,  je comprends ta situation..
Peux tu me joindre par MP, j'ai peut-être quelque chose à te proposer...
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« Répondre #105 le: 12 Juillet 2019 14:35:37 »

Hello, je suis passé par un courtier, j'ai eu la carte grise de la remorque 3 jours après . Par contre les papiers du bateau aucune nouvelle depuis plus d'un mois " il semblerait qu'au bureau des douanes ils aient plus d'un mois de retard dans les dossiers .                             
                                                                                                                                                        
Cherchez les différances sur cette photo .  Un peu de bricolage, il n'y avait pas de câble d'antenne pour le poste de radio , et pour en passer un, grosse galère . J'ai passé une bonne demi-journée pour démonter un bout de cloison en angle . Ils n'avaient pas lésiné sur la colle . Je le recollerais quand le circuit electique sera refait .    IMG_20190704_112102711.jpg


IMG_20190704_164836286.jpg


IMG_20190704_112054873.jpg


IMG_20190704_164842845_HDR.jpg
                 
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« Répondre #106 le: 12 Juillet 2019 15:04:12 »

C'est dans l'angle de la timonerie .... ce n'est pas un peu structurel cet angle de cloison ?
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« Répondre #107 le: 12 Juillet 2019 15:55:37 »

Hello, je suis passé par un courtier, j'ai eu la carte grise de la remorque 3 jours après . Par contre les papiers du bateau aucune nouvelle depuis plus d'un mois " il semblerait qu'au bureau des douanes ils aient plus d'un mois de retard dans les dossiers .                                           

Pour les papiers du bateau, il faut se déplacer, si tu les veux rapidement, moi par exemple cela m'a pris une demie heure aux douanes, avec comme difficulté un bateau importé d'Italie sous pavillon Allemand.
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« Répondre #108 le: 12 Juillet 2019 16:57:01 »

C'est dans l'angle de la timonerie .... ce n'est pas un peu structurel cet angle de cloison ?
oui un peut tout de même , mais c'est de l'habillage , de l'autre coté c'est à peine collé d'origine . mais ça rigidifie le paneau de droite qui est dans le vide sur le bas .                                                                                                                                                                                                                                             
Pour les papiers du bateau, il faut se déplacer, si tu les veux rapidement, moi par exemple cela m'a pris une demie heure aux douanes, avec comme difficulté un bateau importé d'Italie sous pavillon Allemand.
Oui , j'avais contacté le bureau par téléphone , mais je suis pas super pressé et j'ai fais des copies de l'accusé de réception .
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« Répondre #109 le: 12 Juillet 2019 17:33:00 »

oui un peut tout de même , mais c'est de l'habillage , de l'autre coté c'est à peine collé d'origine . mais ça rigidifie le panneau de droite qui est dans le vide sur le bas . 

Ok  Clin d'oeil  C'était collé au sika ?

P.S.  Toujours aussi chouette ce bateau  Clin d'oeil
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« Répondre #110 le: 12 Juillet 2019 20:36:03 »

Ok  Clin d'oeil  C'était collé au sika ?

P.S.  Toujours aussi chouette ce bateau  Clin d'oeil
    Collé au sika oui et pas à moitié comme l'autre coté , il devais y en avoir une cartouche entière et bien repartie j'ai faillis craqué et tout cassé . Mais j'ai réussi à resté zen et aller au bout .
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« Répondre #111 le: 11 Août 2019 18:04:49 »

J'ai refais entièrement le circuit électrique , tout coupé et repartis sur un truc à mon idée . Installation du coupe circuit sans fil , pas trop de problème et ça fonctionne impeccable, j'ai essayé toutes les situations ou presque c'est super . Il me reste à remplacer la jauge à essence d'origine par un voltmètre car j'ai branché sur le compteur Yamaha . IMG_20190807_085114802.jpg


IMG_20190807_085152895_HDR.jpg


IMG_20190807_085207006.jpg
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« Répondre #112 le: 20 Août 2019 07:28:04 »

Pendant que tout le monde ou presque s'amuse sur l'eau, moi je bosse . J'ai refait une petite jeunesse aux roues de la remorque, et la totale pour les freins .                 IMG_20190819_160513754[1].jpg


IMG_20190819_160548442[1].jpg
     
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« Répondre #113 le: 20 Août 2019 08:33:48 »

C'est un bateau très pratique pour la pêche. Par contre c'est un peu lourd pour le transport sur remorque.
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« Répondre #114 le: 21 Août 2019 07:43:08 »

C'est un bateau très pratique pour la pêche. Par contre c'est un peu lourd pour le transport sur remorque.

La remorque est à vendre, car le bateau reste à l'eau à l'année et ma voiture n'a pas les capacités pour le tirer . Pour la pêche c'est top, pour le moment que 2 sorties, par contre il n'y a aucune quille, le fond est plat le moindre vent le fait deriver .
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