Veradoclub France
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Veradoclub France  > TOUT CE QUI TOUCHE AU NAUTISME c'est ici que ça se passe ! > TOUT SAVOIR SUR LA REGLEMENTATION : REMORQUE, NAUTIQUE ... > Réglementation pratique activités nautiques sur le littoral de l'Atlantique
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Auteur Fil de discussion: Réglementation pratique activités nautiques sur le littoral de l'Atlantique  (Lu 388 fois)
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Sharky
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Jean-Luc
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« le: 22 Juillet 2011 08:46:11 »
Est paru sur le site de la Préfecture maritime de l'Atlantique, l'arrêté n° 2011/46, réglementant la pratique des activités nautiques le long du littoral de l'Atlantique.

Ce document figure en pièce jointe.  Pas de nouveauté particulière, il remplace plusieurs textes dont le plus ancien datait de 1962.
* 2011-046.pdf (51.88 Ko - Téléchargé 16 fois.)
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