Tout savoir sur la législation du TRANSPORT de nos bateaux : Poids a vide, PTAC, PTRA et poids remorquable !

[Tournesol]

      Rien à dire ... donc je l'ouvre 

      Mode ouverture

      Pour ce qui est des réflexes, je propose un concours basé, non pas comme les bleus, sur le test de la quantité
      d'alcool ou d'autres produits dans le sang, mais par un test réel de réflexes ainsi composé :
      Une boîte comporte dix leds placées sur un rectangle dans le haut et dix boutons dans le bas correspodants.
      On démarre un chronomètre qui mesure l'intervalle entre le temps ou une led de la collection s'allume et le
      moment ou le "testé" appuie sur le bouton correspondant en bas, puis on fait la moyenne au bout d'une minute.
      Evidemment, les intervalles d'allumages ainsi que les emplacements des leds sont variables aléatoirement ! ! !
      A ce petit test, je pense que beaucoup de "testés" dits "aptes" par les bleus seraient tout bonnement recalés.
      Et aussi les bleus ...
      Même chose pour les marins 
      La différence, par contre, entre les jeunes et les vieux est totalement imprévisible ...

      Les réflexes, nécessaires dans un bateau ne sont pas physiquement marquants pour la navigation par rapport à la
      voiture 
      C'est plutôt la veille au quart qui est primordiale ... et on voit ce que font les capitaines des gros bateaux de croisière
      à ce sujet ... Tiens ??? ils sont jeunes ??? ... ahhh oui, les jeunes sont irresponsables  et les vieux gâteux !!!
      D'ailleurs, les marins du jour possèdent des bateaux 'de course' avec des pilotes automatiques ! ! !
      Il faut naviguer, pas courir sur l'eau 

      Mode fermeture

[pechevoile]

Si on euthanasiait les vieux à la naissance, on réglerait pas mal de problèmes. 

[Phil06]

Si on euthanasiait les vieux à la naissance, on réglerait pas mal de problèmes. 

Surtout qu'ils font maintenant de la résistance , ils refusent de mourir , arguant que les enterrements sont beaucoup trop chers .

[bataclo]

Bonjour à tous,

Deviendrai-je abruti par une sorte de désinformation administrative (ou abruti tout court  ) ?

Je vous livre mon cas de conscience ...

j'ai le permis E (l'ancienne mouture = visite médicale seule) depuis 1994

ce permis avait une date de renouvellement tous les 5 ans via la visite médicale à passer chez un médecin agréé à cet effet.

J'ai donc toujours fait le nécessaire en ce sens et ai reçu un permis de conduire plastifié avec carte à puce du format carte de crédit.

Il me semblait avoir compris que la visite médicale pour ce renouvellement n'était plus nécessaire ...

Et là ... stupeur et désolation (bon en même temps je n'ai plus à ce jour de remorque concernée mais qui sait pour le futur ?) je découvre que ces enfoiros ont marqué sur mon permis une date de validité de 5 ans !!!

genre à la colonne 11 (au dos) illimité pour tous mes permis SAUF le BE qui lui est périmé depuis 5 mois chose que je ne soupçonnais même pas 

et donc en remettant mon permis en face avant je vois une date de fin à la ligne 4B !!!!

Alors, je vais sur le site web de la préfecture pour me remettre en conformité ....


Génial    c'est carrément POURRI de chez pourri à l'heure où ils nous bassinent avec la dématérialisation =>

=> le formulaire CERFA ne se remplit même pas sur ses deux feuillets, il faut TOUT ressaisir en double  (bien vu les tocards ...),

mais il faut aussi

=> le signer,
=> mettre des documents (photo justif de domicile et peut-être encore autre chose que je n'aurai pas vu) et pire encore il faut aller au guichet pour remettre l'ancien permis ...

bravo le choc de simplification, je l'ai pris dans le pif 

et je vois aussi ceci

https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/Questions-frequentes/Permis-de-conduire-nouveau-format/Combien-de-temps-est-valable-mon-nouveau-permis-Il-a-atteint-sa-date-de-fin-de-validite.-Que-dois-je-faire

où il est écrit

La France a choisi la période de validité maximale du titre la plus favorable aux usagers : le nouveau titre a une durée de validité de 15 ans (5 ans s'il comporte des catégories lourdes : C, D, ...).

Les permis de conduire "nouveau format" délivrés depuis septembre 2013 comportent désormais une date de validité du titre. Selon les cas, votre titre sera valable pendant une période de 1 à 15 ans (date de fin de validité disponible sur le recto de votre titre à l'item 4b). A l'issue de ce délai (qui peut être de 1 à 15 ans), vous devrez demander la production (gratuite) d'un nouveau titre pour "Fin de validité de votre permis".

La demande de permis de conduire en ligne intègre aussi la possibilité de présenter un avis médical, souvent nécessaire pour les renouvellements lors d’une fin de validité.

Attention ! Ne pas confondre la date de validité de votre titre et les validités de vos catégories. Cette information est disponible, pour chaque catégorie, au verso de votre titre. Ainsi, même si votre titre est valable seulement 5 ou 15 ans, votre catégorie B vous permettant de conduire une voiture reste valable à vie (sauf restriction individuelle).


Mais c'est pas possible de faire plus simple ?

Comprenez vous comme moi : je n'ai plus le droit (le temps de refaire ma visite médicale et de remettre à jour les papiers) de conduire une remorque > 3500kg MAIS malgré que soit écrit à l'item 4b une date de fin de validité (dépassée donc  ), hé bien tous mes autres permis sont donc quand même valables ?

Enfin je l'espère car là ... quel bazar

Qu'en dites vous vous autres ?

[Lyric]

Facile : si ton permis est en fin de validité depuis 5 mois c'est que tu l'as renouvelé en 2014 donc avant la suppression de la visite qui elle date de 2016. Il est donc normal que tu ais une date de fin pour le E. C'est écrit LA

En toute logique ton permis E tel qu'il est, est valable. Mais va faire comprendre ça aux forces de l'ordre même si elles ont reçue l'info. C'est comme la carte d'identité qui est passée de 10 à 15 ans. Pas la peine de la refaire mais va faire comprendre ça aux autorités des pays voisins 

Bref ce serait bien de demander un nouveau permis mais (oui il y a toujours des mais) pas sûr qu'ils acceptent au motif de fin de validité du E qui n'est en fait plus en fin de validité puisque cette dernière a disparu avec la dernière réforme. D'autant que faire une visite médicale ne changera rien puisque le toubib n'aura plus sur ses papiers la case permis E !!!!

Bonne chance Claude et n'oublie pas de nous faire un retour 

[Ghauscao]

Cela ne pose aucun problème c’est le cas de mon permis et je n’ai aucun problème.

Pour la cni aucun problème avec la Suisse et l’Espagne.

[bataclo]

Ahhh que vous êtes géniaux !

J'ai donc rien à faire je suis en règle  enfin une bonne nouvelle 

merciiiiiiiiiiiii   

[Ghauscao]

Ahhh que vous êtes géniaux !

J'ai donc rien à faire je suis en règle  enfin une bonne nouvelle 

merciiiiiiiiiiiii   

Régis avait donné l’info sur le forum il y a quelques années. 

[Lio76]

Bonjour Claude,

Je suis surpris par ton message car je viens de faire refaire mon permis en prévision de la fin de validé de mon « c » et « C1 » et franchement j’ai trouvé cela super simple.
Quelques remarques/infos :
Il n’y a maintenant plus la puce sur le permis (devais couter trop cher)
Je n’ai effectivement pas de date de fin de validité pour l’option BE
Je ne me souviens pas avoir fait deux Cerfa. Ce document est de toute façon à imprimer puisque rempli manuellement par ton médecin pendant la visite,
A partir du moment ou le médecin a rempli positivement bien sûr ton Cerfa pour les options demandées, même si leur date sont dépassées sur ton permis, tu peux de nouveau conduire.
Tu n’as pas à renvoyer ton permis. Il te sera demandé de le détruire à réception du nouveau,
Il faut obligatoirement passer chez un photographe ou photomaton pour la photo et signature digitalisée (j’ai opté pour le photographe comme cela pas de surprise). Attention il faut attendre 24h avant de renseigner le code « photo/signature digitalisée » (valable une seule fois) sur le site ANTS.
Sur mon nouveau permis la date en 4b est cette de la fin de validité de mon « C1 » & « C » (30-09-2024 => soit 5 ans). C’est tout de même étrange cette date de fin de validité globale du titre ?? ☹ !! car à ma connaissance le titre restait valable même si les dates des permis nécessitant une visite médicale sont dépassées. C’est uniquement ces permis qui perdaient leur validités jusqu’à une nouvelle visite médicale.

Nota, les infos ne sont pas clair sur le site de l’ANTS :
Les informations inscrites sur le titre "nouveau format" sont les suivantes :
RECTO :
1. Nom
2. Prénom
3. Date et lieu de naissance
4a. Date de délivrance du titre et 4b. Lieu de délivrance du titre
4c. Date de fin de validité du titre
5. Numéro du titre
7. Signature de l'usager
9. Catégories détenues par l'usager
Le recto présente également la photo de l'usager.
Le champ 8 correspond à l’adresse de l’usager. Ce champ, optionnel dans la réglementation, est absent du permis de conduire français.
VERSO :
9. Liste des catégories
10. Date de passage d'examen ou d'obtention par équivalence de la catégorie
11. Date de fin de validité éventuelles de chaque catégorie
12. Restrictions éventuelles
Le verso des titres produits entre septembre 2013 et juillet 2015 comporte une puce, reprenant les informations indiquées sur le titre.
Votre numéro de dossier apparaît au verso de votre titre, au dessus de la puce, sur deux lignes.

Je vais continuer à creuser cette histoire de validité du titre en 4b …

Ciao

[Lio76]

@Lyric
"D'autant que faire une visite médicale ne changera rien puisque le toubib n'aura plus sur ses papiers la case permis E !!!!"
Faut sur le Cerfa il y a TOUS les permis de listés. En effet ce document sert egalement lorsque tu as "perdu" ton permis (plus de points ...  ).

"C'est comme la carte d'identité qui est passée de 10 à 15 ans. Pas la peine de la refaire mais va faire comprendre ça aux autorités des pays voisins  Diabolique"
Tout a fait d'accord !! et impossible de la faire refaire avant sauf cas particuliers ...J'avais donc en permanence avec ma carte d'identité le petit document du gouvernement explicant cette extension de 5 ans  

Ciao

[bataclo]

Alors ce qui ressemble à un gros bazar, c'est à cause de la date d'obtention des permis !

Dans mon cas je suis en plein dans ce cas de figure

Si la visite médicale est supprimée par le décret du 31 mai 2016, reste la question du renouvellement des permis BE et de la validité des supports (le permis dans la poche) suite à cette modification. Le Ministère de l'Intérieur a été questionné sur ce point précis et la réponse est claire : un permis BE reste valide même avec une visite médicale non prorogée.
La DSCR précise :
L'usager ne doit pas plus faire de demande de prorogation de cette catégorie. Les forces de l'ordre ont été informées qu'à compter du 3 juin 2016, un permis BE assorti d'une visite médicale non prorogée ou d'une aptitude médicale de 5 ans est parfaitement valide.

ça me suffit bien ça 

[bataclo]

Lionel,

il ne semble plus possible d'obtenir sur le site de ma préfecture les coordonnées des médecins agréés, pas plus que de se sentir concerné, ils parlent bien des détenteurs des permis du groupe lourd et pas des permis BE

[Lio76]

Effectivement cela est très clair dans ton cas maintenant Claude  
Very good  

Ciao

[bataclo]

oufffffffff 

Le gag à venir : dans 15 jours je vais à Amsterdam, ils m'arrêtent et ....

naaaaannnnnnnnnn je cause pas hollandais 

[Ghauscao]

oufffffffff 

Le gag à venir : dans 15 jours je vais à Amsterdam, ils m'arrêtent et ....

naaaaannnnnnnnnn je cause pas hollandais 

L’anglais suffit à Amsterdam... pas d’inquiétude...

[Lio76]

Lionel,

il ne semble plus possible d'obtenir sur le site de ma préfecture les coordonnées des médecins agréés, pas plus que de se sentir concerné, ils parlent bien des détenteurs des permis du groupe lourd et pas des permis BE

j'avoue que ce n'est pas simple d'avoir la liste des médecins pouvant realiser cette visite ... la carte sensée te communiquer ces infos sur le site de l'ANTS ne fonctionne pas  . Par contre moi j'ai eu l'info sur le site de ma préfecture  .
Oui plus besoin de visite medicale pour le BE ... juste l'examen  .

Ciao

[Lio76]

Sur ce Site il est clairement indiqué que
"La date de validité du permis de conduire poids lourds est de 1 à 5 ans, contre 15 ans pour le nouveau permis de conduire B."

Je ne comprends donc pas pourquoi en 4b mon nouveau permis est d'une durée de 5 ans  , devrait être 15 ans sachant que les permis poids lourds ont bien au verso une date de fin de validité de 5 ans.

Ciao

[bataclo]

le poids des mots, le choc des photos de simplification 

on sait se marrer en France ... 

[capt.reg]

j'avoue que ce n'est pas simple d'avoir la liste des médecins pouvant realiser cette visite ... la carte sensée te communiquer ces infos sur le site de l'ANTS ne fonctionne pas  . Par contre moi j'ai eu l'info sur le site de ma préfecture  .
Oui plus besoin de visite medicale pour le BE ... juste l'examen  .

Ciao

Tout pareil que toi, je passe la V.Mle de tous mes permis dans quelques jours, et pour trouver le médecin j'ai dû passer par le site de la préf.

Régis avait donné l’info sur le forum il y a quelques années. 

C'est LA

[capt.reg]

...................

En toute logique ton permis E tel qu'il est, est valable. Mais va faire comprendre ça aux forces de l'ordre même si elles ont reçue l'info. C'est comme la carte d'identité qui est passée de 10 à 15 ans. Pas la peine de la refaire mais va faire comprendre ça aux autorités des pays voisins  
...................

"Réponse" (!?) de ma préfecture LA (message du 29 Juillet 2016 09:06:49)

[capt.reg]

Sur ce Site il est clairement indiqué que
"La date de validité du permis de conduire poids lourds est de 1 à 5 ans, contre 15 ans pour le nouveau permis de conduire B."

Je ne comprends donc pas pourquoi en 4b mon nouveau permis est d'une durée de 5 ans  , devrait être 15 ans sachant que les permis poids lourds ont bien au verso une date de fin de validité de 5 ans.

Ciao

Je me demande s"il n'y a pas 2 notions qui se mélangent :
La validité du support (le document) = 15 ans
La validité des différents permis (règle générale : le permis B n'a pas de limite, elle est de 5 ans pour le permis C)
Si ton support arrive à échéance en 2031, ton permis C restera valable à cette date (si la VM valide plus tard évidement) mais il faudra refaire le support.

C'est en tous cas ce que je comprends.... 

[bataclo]

Je n'avais jamais vu ce message de Régis cité par Cédric

Tout pareil que toi, je passe la V.Mle de tous mes permis dans quelques jours, et pour trouver le médecin j'ai dû passer par le site de la préf.

C'est LA

Mais maintenant je me demande pourquoi vous devez encore vous astreindre à rechercher un médecin agréé et a passer cette visite médicale ?

C'est parce que vous êtes détenteurs de permis "lourds" ?

[Doudou39330]

Je n'avais jamais vu ce message de Régis cité par Cédric

Mais maintenant je me demande pourquoi vous devez encore vous astreindre à rechercher un médecin agréé et a passer cette visite médicale ?

C'est parce que vous êtes détenteurs de permis "lourds" ?

Le permis poids lourd a toujours une durée de validité de 5 ans. Pour ceci il faut que l’ont passe une visite médicale. Maintenant beaucoup de médecins la font. Il faut récupérer le dossier le pre-remplir, mettre photo et passer donc la visite. Le médecin récupère ton permis, te donne une feuille justificatif et tu reçois un permis tout neuf. Il y a quatre ans c’était comme ca. Je dois le refaire l’année prochaine je verrai bien si ca a changé.
Par contre je ne sais plus c’est à partir de quel âge qu’elle devient obligatoire tout les ans..

[Doudou39330]

A voila j’ai trouvé une réponse a ma question... hihi

De 60 a 76 ans c’est tous les 2 ans et après elle devient annuelle..

[capt.reg]

A voila j’ai trouvé une réponse a ma question... hihi

De 60 a 76 ans c’est tous les 2 ans et après elle devient annuelle..

Oui, pour le PL
Pour le transport en commun c'est tous les ans à partir de 60 ans.

Je n'avais jamais vu ce message de Régis cité par Cédric

Mais maintenant je me demande pourquoi vous devez encore vous astreindre à rechercher un médecin agréé et a passer cette visite médicale ?

C'est parce que vous êtes détenteurs de permis "lourds" ?

Oui

[bataclo]

En tout cas, merci à tous de vos lumières et de votre aide car là je me trouvais bien bête avec ces mentions ...

Je n'avais pas vu ce post.

Quel manque d'assiduité de ma part, allez je m'auto flagelle 

[capt.reg]

..........
...., allez je m'auto flagelle 

Non !  Laisse... On peut le faire nous même  ! 

[Lio76]

Le permis poids lourd a toujours une durée de validité de 5 ans. Pour ceci il faut que l’ont passe une visite médicale. Maintenant beaucoup de médecins la font. Il faut récupérer le dossier le pre-remplir, mettre photo et passer donc la visite. Le médecin récupère ton permis, te donne une feuille justificatif et tu reçois un permis tout neuf. Il y a quatre ans c’était comme ca. Je dois le refaire l’année prochaine je verrai bien si ca a changé.
Par contre je ne sais plus c’est à partir de quel âge qu’elle devient obligatoire tout les ans..

Salut Bertrand,
Regarde mon précédent post car dans ce que tu ecris il y a des infos obsolètes ... 

Ciao

[Lio76]

Je n'avais jamais vu ce message de Régis cité par Cédric

Mais maintenant je me demande pourquoi vous devez encore vous astreindre à rechercher un médecin agréé et a passer cette visite médicale ?

C'est parce que vous êtes détenteurs de permis "lourds" ?

Tout à fait Claude, je passe ces visites tous les 5 ans pour le permis poids lourd et donc me donne la possibilité de tracter ma remorque sans Pb 

Ciao

[Lio76]

Je me demande s"il n'y a pas 2 notions qui se mélangent :
La validité du support (le document) = 15 ans
La validité des différents permis (règle générale : le permis B n'a pas de limite, elle est de 5 ans pour le permis C)
Si ton support arrive à échéance en 2031, ton permis C restera valable à cette date (si la VM valide plus tard évidement) mais il faudra refaire le support.

C'est en tous cas ce que je comprends....  

Justement Regis, si 4b correspond à la validité du support et donc de tous les permis alors j'aurai à faire renouveler mon "permis" (support) dans 5 ans, au moins pour conserver mon permis B  . Etrange tout de même.
La logique aurait voulu 15 ans en 4b et 5 ans au recto sur les permis poids lourd ... je me trompe ?

Comme tu vas faire renouveler ton permis dans quelques temps pourras-tu me/nous dire quelle est la date inscrite en 4b sur ton nouveau permis ?
PS : J'ai reçu mon nouveau permis sous 15 J après la fin de constitution du dossier sur l'ANTS 

Ciao